Mentions légales



Editeur : Sextant

Hébergeur : OVH
 

1 - Propriété intellectuelle

Des éléments figurant sur le site «http://www.printemps-immobilier.com» font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de Sextant.
 

2 - Responsabilités

Sextant ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site «http://www.printemps-immobilier.com». Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site «http://www.printemps-immobilier.com» n'étant pas sous le contrôle de Sextant, Sextant n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.Sextant et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site «http://www.printemps-immobilier.com» ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site http://www.printemps-immobilier.com».
 

3 - Etablissement de liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site «http://www.printemps-immobilier.com». Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site «http://www.printemps-immobilier.com» comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.
Les utilisateurs du site déclarent connaître et comprendre Internet et ses limites et notamment ses caractéristiques fonctionnelles et performances techniques, les risques d'interruption, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques, quels qu'ils soient, inhérents à toute connexion sur le réseau. D'autre part, nous nous efforçons dans la mesure du possible de maintenir accessibles notre site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 mais ne sommes pas tenu à une obligation d'y parvenir. L'accès à notre site peut être interrompu notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau ou pour toute autre raison, notamment technique sans que cela puisse engager notre responsabilité.